Marque enregistrée - Marque en vigueur

YCOUTURE
JBY CREATION

Numéro de dépôt :
4450830
Date de dépôt :
03/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2028
YCOUTURE de JBY CREATION

Présentation de la marque YCOUTURE

Déposée par voie électronique le 3 mai 2018 par JBY CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YCOUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est JBY CREATION domicilié(e) 277 AVENUE LAURENT LAVOISIER - 13340 - ROGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JBY CREATION, Monsieur GARABET YESSAYAN domicilié(e) 277 AVENUE LAURENT LAVOISIER - 13340 - ROGNAC - France.

La marque YCOUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YCOUTURE arrivera à expiration en date du 3 mai 2028.

JBY CREATION a également déposé les autres marques suivantes : Y COUTURE , MAISON LE GALET


JBY CREATION - 277 AVENUE LAURENT LAVOISIER - 13340 - ROGNAC - France


JBY CREATION, Monsieur GARABET YESSAYAN - 277 AVENUE LAURENT LAVOISIER - 13340 - ROGNAC - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Coussins d'aromathérapie contenant des sachets de pots-pourris en tissus; Coussins imprégnés de substances parfumées; Coussins imprégnés de substances odorantes; Coussins remplis de substances parfumées; Coussins remplis de substances odorantes; Sachets de pots-pourris destinés à être placés dans des coussins d'aromathérapie; Sachets parfumés pour coussins pour les yeux ;

Armatures de bourses [sacs à main]; Armatures de sacs; Armatures de sacs [sacs à main]; Bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport; Bandoulières de sacs à main; Bourses autres qu'en métaux précieux [sacs à main]; Carcasses de bourses [sacs à main]; Carcasses de sacs; Carcasses de sacs à main; Carcasses de sacs [sacs à main]; Dispositifs pour le transport d'animaux [sacs]; Étiquettes en cuir pour sacs de golf; Havresacs; Housses à costumes; Housses à vêtements de voyage en cuir; Housses à vêtements de voyage; Housses de chaussures; Housses de parasols; Housses de selles d'équitation; Housses pour bagages; Housses pour costumes, chemises et robes; Malles et sacs de voyage; Montures de bourses [sacs à main]; Montures de sacs; Montures de sacs [sacs à main]; Petits sacs; Petits sacs à dos; Petits sacs pour amulettes [omamori-ire]; Petits sacs pour hommes; Pochettes [sacs à main de soirée]; Poignées pour le transport de sacs à provisions; Poignées (pour sacs); Randsels [sacs à dos d'écolier japonais]; Réticules autres qu'en métaux précieux [sacs à main]; Sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage; Sacoches; Sacoches à outils pour motocyclettes [vides]; Sacoches à outils vendues vides; Sacoches à outils vendus vides; Sacoches à outils vides; Sacoches de ceinture; Sacoches de selle; Sacoches de selles de cheval; Sacoches pour porter les enfants; Sacs; Sacs à anses tous usages; Sacs à bandoulière; Sacs à bandoulière pour enfants; Sacs à chaussures; Sacs à chaussures pour le voyage; Sacs à couches; Sacs à courrier; Sacs à dos; Sacs à dos à roulettes; Sacs à dos de promenade; Sacs à dos de randonnée pédestre; Sacs à dos de sport; Sacs à dos scolaires; Sacs à langer; Sacs à livres; Sacs à main; Sacs à main autres qu'en métaux précieux; Sacs à main de mode; Sacs à main de soirée; Sacs à main de type Boston; Sacs à main de voyage; Sacs à main en cuir; Sacs à main en imitation cuir; Sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles; Sacs à main pour femmes; Sacs à outils (vides); Sacs à partitions; Sacs à porter à la taille; Sacs à porter sur les hanches; Sacs à provisions; Sacs à provisions à roulettes; Sacs à provisions en toile; Sacs à provisions réutilisables; Sacs à roulettes; Sacs à vêtements; Sacs autres qu'en métaux précieux [sacs à main]; Sacs autres qu'en métaux précieux; Sacs banane; Sacs bandoulière; Sacs-ceintures et bananes; Sacs d'affaires; Sacs d'alpinistes; Sacs d'athlétisme tous usages; Sacs d'écoliers; Sacs de campeurs; Sacs de change; Sacs de courses en matières textiles; Sacs de gymnastique; Sacs de paquetage; Sacs de plage; Sacs de randonnée pédestre; Sacs de souvenirs; Sacs de sport; Sacs de sport tous usage à roulettes; Sacs de sport tous usages; Sacs de tous les jours; Sacs de travail; Sacs de vol; Sacs de voyage; Sacs de voyage en imitation cuir; Sacs de voyage en matières plastiques; Sacs de voyage en toile; Sacs de week-end; Sacs en cuir; Sacs en cuir pour faire les courses; Sacs en peau pour faire les courses; Sacs en simili cuir; Sacs en tissu; Sacs en tissus éponge; Sacs en toile; Sacs en toile à roulettes; Sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage; Sacs et portefeuilles en cuir; Sacs fourre tout à bandoulière; Sacs fourre-tout à porter au poignet pour vêtements de sport; Sacs fourre-tout pour produits d’épicerie; Sacs fourre-tout pour vêtements de sport; Sacs Gladstone; Sacs-housses pour vêtements pour le voyage; Sacs imperméables; Sacs kangourou [porte-bébés]; Sacs marin; Sacs pochettes; Sacs polochon; Sacs porte-bébés; Sacs pour accessoires de tricot; Sacs pour costumes; Sacs pour faire les courses; Sacs pour le change du bébé; Sacs pour le week-end; Sacs pour porter des vêtements; Sacs pour vêtements; Sacs pour vêtements de sport; Sacs pour voyages en avion; Sacs souples pour vêtements; Sacs tricotés autres qu'en métaux précieux; Trousses à maquillage; Trousses de maquillage vendues vides; Trousses de rasage vendues vides; Trousses de toilette; Trousses de toilette pour le transport de produits de toilette; Trousses de toilette vendues vides; Trousses de toilette vides; Trousses de voyage [maroquinerie]; Trousses vides pour produits cosmétiques; Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Animaux de compagnie (Coussins pour -); Coussinets de protection, non métalliques, pour pieds de chaises; Coussins; Coussins à air non à usage médical; Coussins à air sous forme de meubles, autres qu'à usage médical; Coussins cale-tête pour bébés; Coussins conçus pour le maintien du visage autres qu'à usage médical; Coussins de chaise; Coussins de confort cervical; Coussins de grossesse; Coussins de maintien pour sièges-auto de sécurité pour bébés; Coussins de sièges; Coussins de sièges en tant que partie de meubles; Coussins de sol; Coussins de sol japonais [zabuton]; Coussins de soutien dorsal autres qu'à usage médical; Coussins de stade; Coussins gonflables, autres qu'à usage médical; Coussins gonflables pour le support de la nuque; Coussins parfumés; Coussins pouf; Coussins pour animaux de compagnie; Coussins pour le maintien des nourrissons pendant les examens autres qu'à usage médical; Coussins rembourrés en poils; Coussins sous forme de rouleaux pour la nuque autres qu'à usage médical ou chirurgical; Coussins [tapisserie]; Housses à vêtements; Housses à vêtements [penderie]; Housses ajustables en matières textiles pour meubles; Housses ajustées pour meubles; Housses de protection pour meubles ajustées; Housses de protection préformées pour meubles; Housses de sièges de rechange [adaptables] pour meubles; Housses de sièges préformées pour mobiliers; Housses pour vêtements [rangement]; Housses préformées en matières textiles pour meubles; Housses préformées en matières textiles pour meuble; Housses préformées pour meubles; Jeux de ressorts non métalliques à incorporer dans des coussins; Lits, literie, matelas, oreillers et coussins; Lits pouf; Lits sous forme de sacs en tissus destinés aux enfants; Oreillers pouf; Poufs [mobilier]; Poufs poires; Rails extensibles en matières plastiques pour voilages; Tapis de sol [coussins ou matelas]; Tissus d'ameublement [coussins]; Tringles pour voilages; Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Articles textiles à la pièce destinés à la confection de housses de coussins; Articles textiles à la pièce destinés à la confection de rideaux; Articles textiles en fibres synthétiques vendus à la pièce [tissus]; Bâches de protection [housses] à utiliser pendant les travaux de décoration; Bannières en tissu; Cantonnières en tissu; Cantonnières [rideaux]; Chemins de table en tissu; Couettes en tissu éponge; Crêpe [tissu]; Dessus-de-lit en tissu éponge; Doublures de rideaux; Doublures de sac de couchage; Doublures en tissu pour la chapellerie; Doublures en tissu pour vêtements; Drapeaux en tissu à utiliser comme marque place; Draperies [rideaux de scène épais]; Draperies sous forme de rideaux en matières textiles; Draperies sous forme de rideaux; Draps-housses; Draps pour sacs de couchage; Emballages cadeaux en tissu; Étiquettes autocollantes en tissu; Étiquettes en tissu; Étiquettes en tissu imprimées; Étiquettes en tissu thermocollantes; Étoffes tissées pour coussins; Festons [rideaux]; Flanelle [tissu]; Foulard [tissu]; Gaze [tissu]; Housses amovibles en matières textiles pour appareils électroniques [ni ajustables ni préformées]; Housses anti-poussière; Housses d'édredons; Housses d'oreillers; Housses de baldaquins; Housses de canapés; Housses de chaises; Housses de couette; Housses de couettes en matières textiles; Housses de lunettes de toilettes; Housses de matelas; Housses de matelas [autres que pour l'incontinence]; Housses de matelas élastiques; Housses de matelas et d'oreillers; Housses de meubles en matières plastiques; Housses de protection pour matelas et meubles; Housses de protection pour meubles; Housses de rechange amovibles pour sièges [mobilier]; Housses en matières plastiques pour meubles; Housses en matières textiles pour meubles; Housses en matières textiles pour mobilier; Housses en matières textiles et plastiques pour meubles non ajustées; Housses en matières textiles pour toilettes; Housses en tissu non ajustées pour meubles; Housses en tissu pour lunette de toilettes; Housses pour abattants de toilettes [en tissu ou en substituts de tissu]; Housses pour abattants de toilettes en tissu; Housses pour abattants de toilettes; Housses pour chauffe-lits; Housses pour coussins; Housses pour édredons et couettes; Housses pour meubles de jardin; Housses pour meubles non ajustées; Housses pour poufs; Housses spécialement conçues pour y ranger des sacs de couchage; Jean [tissu]; Jersey [tissu]; Jetés de table en tissu; Kits composés de tissus pour la confection de courtepointes; Lambrequins de rideaux en matières textiles; Lin [tissu]; Linge [tissus]; Lingettes démaquillantes en tissu autres que celles imprégnées de cosmétiques; Loden [tissu]; Marqueurs [étiquettes] en tissu pour étoffes en matières textiles; Matériaux d'incrustation en tissus non tissés; Matières plastiques [substituts du tissu]; Matières plastiques [succédanés du tissu]; Matières pour recouvrir des coussins; Matières textiles vendues au rouleau pour la fabrication de rideaux; Moleskine [tissu]; Mouchoirs en tissu à la pièce; Napperons en lin; Napperons en matières textiles; Napperons individuels en matière textile; Nappes; Nappes de table; Nappes en damas; Nappes en matières textiles non tissées; Nappes en matières textiles; Nappes en plastique; Nappes jetables en matières textiles; Nappes non en papier; Petits rideaux en matières textiles; Portières [rideaux]; Revêtements de fenêtres [voilage]; Revêtements en tissu matelassé pour murs; Rideaux; Rideaux confectionnés; Rideaux confectionnés en matières textiles; Rideaux confectionnés en matières plastiques; Rideaux d'intérieur et d'extérieur; Rideaux de douche; Rideaux de douche en matières textiles ignifuges; Rideaux de douche en matières plastiques; Rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques; Rideaux en dentelle; Rideaux en matière textile; Rideaux en matières plastiques; Rideaux en matières plastiques pour douches; Rideaux en matières textiles; Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; Rideaux en tissu; Rideaux en tissu de moquette; Rideaux en tissus textiles; Rideaux en vinyle; Rideaux plissés; Rideaux plissés en matières textiles; Rideaux pour fenêtres; Rouleaux de tissus; Sacs de couchage; Sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps]; Sacs en matières textiles pour chemises de nuit; Serviettes de table en tissu; Serviettes de table en tissu [linge de table]; Spart [tissu]; Taffetas [tissu]; Tissu cardé; Tissu chenillé; Tissu de doublure; Tissu de doublure en lin pour chaussures; Tissu de ramie; Tissu de rayonne; Tissu éponge; Tissu éponge [matière textile] conçu pour être utilisé dans des distributeurs; Tissu éponge [matière textile]; Tissu pour la confection de vêtements d'extérieur pour hommes; Tissu pour meubles; Tissu pour rideaux; Tissu utilisé pour dispositifs orthétiques; Tissus; Tissus à base de filés synthétiques; Tissus à base de fils synthétiques; Tissus à langer pour bébés; Tissus à mailles; Tissus à poils; Tissus à tendre pour le capitonnage; Tissus à usage industriel; Tissus à usage textile; Tissus à vendre en kit, pour la confection de monstres pour jouer; Tissus adhésifs; Tissus adhésifs collables à chaud; Tissus adhésifs thermocollants; Tissus antistatiques à plusieurs épaisseurs; Tissus d'ameublement; Tissus d'ameublement et de tapisserie; Tissus d'ameublement ignifuges; Tissus d'ameublement [pièce]; Tissus de chanvre; Tissus de coton; Tissus de coton à la pièce; Tissus de dentelle tricotée; Tissus de fibres chimiques; Tissus de jute; Tissus de laine; Tissus de laine et de coton mêlés; Tissus de lin; Tissus de prière; Tissus de ramie; Tissus de rayonne; Tissus de renfort non tissés; Tissus de sérigraphie pour l'industrie du verre; Tissus de soie; Tissus de soie filée; Tissus de soie pour patrons d'imprimerie; Tissus de spart; Tissus de voyage écossais (tartan); Tissus décoratifs drapés; Tissus destinés à la confection de couches pour l'incontinence; Tissus destinés à la confection de couches pour bébés; Tissus destinés à la confection de tricots; Tissus destinés à la confection de vêtements; Tissus destinés à la fabrication de porte-monnaie; Tissus destinés à la fabrication de portefeuilles; Tissus destinés à la fabrication d'étuis; Tissus destinés à la fabrication de housses extérieures pour chaises; Tissus destinés à la fabrication de mobilier; Tissus destinés à la fabrication de vêtements; Tissus destinés à la fabrication de tentes; Tissus destinés à la fabrication de sacs; Tissus destinés à la fabrication de parapluies; Tissus destinés à recouvrir les fauteuils; Tissus élastiques; Tissus élastiques pour vêtements; Tissus élastiques tricotés pour tenues de gymnastique; Tissus élastiques tricotés pour sous-vêtements féminins; Tissus élastiques tricotés pour corsages; Tissus élastiques tricotés pour vêtements de sport; Tissus en acrylique autres que pour l'isolation; Tissus en coton autres que pour l'isolation; Tissus en coton recyclé; Tissus en dentelle; Tissus en fibre de carbone autres que pour l'isolation; Tissus en fibre de verre à usage textile; Tissus en fibres artificielles autres que pour l'isolation; Tissus en fibres de verre à usage textile; Tissus en fibres destinés à la fabrication de doublures de chaussures; Tissus en fibres destinés à la fabrication de vêtements; Tissus en fibres destinés à la fabrication de doublures de sacs; Tissus en fibres fabriquées chimiquement, autres que pour l'isolation; Tissus en fibres inorganiques autres que pour l'isolation; Tissus en fibres mélangées; Tissus en fibres métalliques; Tissus en fibres naturelles autres que pour l'isolation; Tissus en fibres organiques autres que pour l'isolation; Tissus en fibres pour la fabrication de housses pour meubles d'extérieur; Tissus en fibres semi-synthétiques; Tissus en fibres synthétiques; Tissus en fibres synthétiques et naturelles mêlées, autres que pour l'isolation; Tissus en fibres synthétiques pour l'isolation; Tissus en fil de fibres régénérées; Tissus en fil de laine; Tissus en fils de caoutchouc recouverts à usage textile; Tissus en fils de chanvre; Tissus en fils en papier à usage textile; Tissus en laine autres que pour l'isolation; Tissus en laine destinés à la confection de vestes; Tissus en laine destinés à la confection de manteaux; Tissus en laine destinés à la confection de pantalons; Tissus en laine destinés à la confection de costumes; Tissus en laine peignée; Tissus en lin autres que pour l'isolation; Tissus en matières textiles imperméables; Tissus en matières textiles au rouleau; Tissus en nylon; Tissus en nylon autres que pour l'isolation; Tissus en polyester autres que pour l'isolation; Tissus en soie autres que pour l'isolation; Tissus enduits; Tissus enduits de caoutchouc; Tissus enduits de caoutchouc ou de matières plastiques; Tissus enduits de polymères; Tissus enduits destinés à la fabrication de bagages; Tissus enduits destinés à la fabrication de vêtements de pluie; Tissus enduits destinés à la fabrication d'articles en cuir; Tissus éponge; Tissus éponge à usage textile; Tissus éponge [articles textiles à la pièce]; Tissus étanches aux gaz pour ballons aérostatiques; Tissus faits à partir de fibres de céramique autres que pour l'isolation; Tissus foulés destinés à l'industrie du papier; Tissus gommés; Tissus ignifuges; Tissus ignifuges autres qu'en amiante; Tissus imitant la peau d'animaux; Tissus imperméables; Tissus imperméables destinés à la fabrication de pantalons; Tissus imperméables destinés à la fabrication de gants; Tissus imperméables destinés à la fabrication de vestes; Tissus imperméables destinés à la fabrication de chapeaux; Tissus imprimés; Tissus industriels; Tissus industriels à armure large; Tissus mixtes à base de coton; Tissus mixtes à base de chanvre; Tissus mixtes à base de fils élastiques; Tissus mixtes à base de laine; Tissus mixtes à base de soie; Tissus mixtes de chanvre et de laine; Tissus mixtes de chanvre et de coton; Tissus mixtes de chanvre et de soie; Tissus mixtes en fibres chimiques; Tissus mixtes en fibres inorganiques; Tissus mixtes en soie et coton; Tissus mixtes en soie et laine; Tissus muraux; Tissus non tissés; Tissus non tissés pour doublures; Tissus non tissés pour rembourrages; Tissus pare-balles; Tissus perméables à l'eau; Tissus perméables à la vapeur; Tissus pour broderies; Tissus pour capitonnage; Tissus pour chaussures; Tissus pour chemises; Tissus pour drapeaux et banderoles; Tissus pour la confection de vêtements d'extérieur pour femmes; Tissus pour la décoration d'intérieur; Tissus pour la décoration de fenêtres; Tissus pour la fabrication de bâches de piscine; Tissus pour la fabrication de meubles de jardin; Tissus pour la fabrication de bâches; Tissus pour la fabrication de protections solaires; Tissus pour la lingerie; Tissus pour revêtement; Tissus pour rideaux; Tissus pour rubans de bordure de tatami; Tissus pour se nettoyer et s'essuyer le visage; Tissus pour vêtements; Tissus prédécoupés pour les travaux d'aiguille; Tissus [produits textiles à la pièce] fabriqués en fibres de carbone; Tissus quadrillés; Tissus recouverts de motifs à broder; Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; Tissus renforcés par des matières plastiques; Tissus renforcés [textiles]; Tissus résistant à l'eau; Tissus résistants à la chaleur autres que pour l'isolation; Tissus sécheurs destinés à l'industrie du papier; Tissus sous forme de textiles en rouleaux; Tissus sous forme de textiles à la pièce destinés à la fabrication; Tissus sous forme de textiles à la pièce destinés au patchwork; Tissus sous forme de textiles à la pièce destinés à la broderie; Tissus sous forme de textiles à la pièce destinés à la tapisserie; Tissus sous forme de textiles à la pièce fabriqués à partir de mélanges de fibres; Tissus stratifiés; Tissus textiles destinés à la fabrication de serviettes; Tissus textiles destinés à la confection de draps; Tissus textiles destinés à la fabrication de revêtements muraux; Tissus textiles destinés à la fabrication de lits; Tissus textiles destinés à la fabrication d'articles de literie; Tissus textiles destinés à la confection de rideaux; Tissus textiles destinés à la fabrication de vêtements de sport; Tissus textiles imprégnés de résine; Tissus textiles non tissés utilisés comme toiles de renfort; Tissus textiles non tissés en polypropylène; Tissus textiles pour confectionner des vêtements; Tissus textiles pour la confection d'articles textiles ménagers; Tissus textiles pour la confection de couvertures; Tissus textiles pour la confection de linge; Tissus textiles pour la fabrication de taies d'oreillers; Tissus textiles pour la fabrication de meubles; Tissus textiles pour la lingerie; Tissus thermocollants; Tissus tissés étroits; Tissus tricotés bouclés; Tissus tricotés en fil de fibres chimiques; Tissus tricotés en fil de laine; Tissus tricotés en fil de soie; Tissus tricotés en fil de coton; Tissus tricotés en laine bouclée; Tissus utilisés comme doublures de vêtements; Toile à sac; Toiles cirées en tant que nappes; Toiles cirées [nappes]; Toiles de renfort en tissus non tissés; Tricots [tissus]; Vitrages [rideaux]; Voilages [rideaux]; Zéphyr [tissu]; Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Coussinets pour obi [obiage]; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Construction de murs-rideaux; Édification de murs-rideaux; Pose de rideaux; Réparation de rideaux; Services de pose de rideaux ;

Confection de rideaux; Coupe de rideaux; Couture de rideaux; Services de fabrication de rideaux sur commande ;

Assistance en matière de choix de rideaux [décoration intérieure]; Conception de rideaux ;

Location de rideaux pour des hôtels.